Informations Legales
Toutes les informations contenues sur ce site sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis par suite de fluctuation importante de l'indice des prix, de la conjoncture financière ou du fait de simples décisions administratives. Les modifications ne sauraient engager, en aucun cas, la responsabilité de la Société Seignusgliss. Informations non contractuelles.
Propriété intellectuelle
En application du Code de la propriété intellectuelle, la structure générale ainsi que tous les éléments du présent site web (mise en forme, textes, photographies, illustrations, logos, icônes, fichiers disponibles en téléchargement, etc...) sont la propriété pleine et entière de la Société Seignusgliss.
Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d'auteur et du copyright.
La reproduction et/ou la présentation de ces éléments n'est autorisée qu'à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé, à l'exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. Est notamment interdite la présentation d'une des pages du site www.seignusgliss.com dans une page web n'appartenant pas à ce dernier (framing). De même, la pratique consistant à appeler un des éléments du site www.seignusgliss.com dans une page web n'appartenant pas au site est strictement interdite (in line linking). Enfin, la mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d'accueil du site www.seignusgliss.com nécessite l'accord de la Société Seignusgliss. Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par le page contact du ce site.
Toute utilisation des éléments du présent site à des fins différentes que celles énumérées plus haut fera l'objet de poursuites judiciaires, en France comme à l'étranger.
Configuration technique
Pour visualiser ce site de façon optimale, nous vous recommandons d'utiliser le Firefox ou Internet Explorer.
Certains contenus de ce site sont disponibles en téléchargement au format Adobe Acrobat (extension de fichier .pdf). Pour leur lecture, nous vous invitons à télécharger préalablement le logiciel gratuit d'Adobe à l'adresse suivante : http://www.adobe.com/
Cookies
Notre site utilise des « cookies » ou témoins de connexion. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site afin d'établir les paramètres de la session durant votre connexion.
Ces cookies nous permettent de traiter au mieux vos demandes. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de « cookies » en configurant votre navigateur de la façon suivante :
si vous naviguez sur Internet avec Internet Explorer 6 ou 7(Microsoft) : Cliquez sur
- Outils
- Options Internet
- Sécurité
- Personnaliser le niveau
- Cookies
- Dans "Autoriser les cookies stockés dans votre ordinateur" et "autoriser les cookies par session" demander une confirmation avant d'accepter les cookies"
En cas d'utilisation d'autres versions de ces navigateurs, veuillez vous référer aux aides de ces navigateurs pour en assurer le paramétrage.
Liens vers d'autres sites Web
Le site peut fournir des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où il ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Société Seignusgliss ne peut être tenu responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes et ne peut assumer aucune responsabilité quant aux contenus, liens, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible dans ou à partir de ces sites ou sources externes. Société Seignusgliss ne peut être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance au Contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.
Par conséquent, il vous incombe de faire preuve de discernement dans l'utilisation que vous faites du Contenu, et d'assumer tous les risques y afférents, et notamment lorsque vous vous fiez à l'opportunité, à l'utilité ou au caractère complet du contenu des sites et sources externes proposés par le Service.
Les liens vers des sites offrant des logiciels téléchargeables ne sont fournis que pour votre commodité et Société Seignusgliss ne peut être tenu responsable de toute difficulté associée au téléchargement de tels logiciels.
Les liens vers d'autres sites Web n'indiquent pas que ces sites cautionnent Société Seignusgliss ou ses produits et services.
Responsabilité
L'éditeur ne saurait être tenu responsable des temps d'accès à son site Internet en raison des défaillances ou dysfonctionnements du réseau Internet. De même, l'éditeur ne saurait être tenu responsable de l'interruption de ses services lorsqu'elle est amenée à interrompre momentanément l'accès à tout ou partie de son site Internet pour résoudre un problème technique ou pour faire évoluer celui-ci.
L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. L'éditeur n'est pas tenu responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'éditeur ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. L'utilisateur est le seul responsable de l'utilisation de telles informations. L'éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.
L'éditeur ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site. L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.